Le questionnaire est une aide à la saisie des caractéristiques de risque des travaux de montage.

Le questionnaire s’entend comme un outil permettant une bonne identification des caractéristiques en termes de risque d’un projet de construction.

Conditions modèles (CGA et CC) pour l'assurance machines

Conditions modèles (CGA et CC) pour l'assurance de la responsabilité civile du maître d'ouvrage

Conditions modèles (CGA et CC) pour l'assurance des travaux de construction

Conditions modèles (CGA et CC) pour l'assurance de montage
