
L’assurance des travaux de construction est une sorte d’assurance casco qui couvre l’endommagement et la destruction d’un ouvrage en construction du fait d’accidents de construction imprévus ou d’autres maladresses ou négligences survenant pendant la durée des travaux.
Conditions modèles (CGA et CC) pour l'assurance de montage

Conditions modèles (CGA et CC) pour l'assurance de la responsabilité civile du maître d'ouvrage

Le questionnaire s’entend comme un outil permettant une bonne identification des caractéristiques en termes de risque d’un projet de construction.
