Recommandations
- Recommandations | 12 février 2026
Questionnaire sur les risques liés au photovoltaïque
Le questionnaire est une aide à la saisie des caractéristiques des risques liés à l’exploitation d’une installation photovoltaïque.
- Recommandations | 2 février 2026
Recommandations de la Commission ad hoc Sinistres LAA
La Commission ad hoc Sinistres LAA a été créée afin d'obtenir une application uniforme de la LAA, elle formule des recommandations.
- Recommandations | 5 janvier 2026
Indices des assurances de choses
L'indice reflète de manière réaliste les coûts désormais entraînés pour le remplacement des objets les plus courants ou pour la re-construction d'un bâtiment endommagé en Suisse.
- Recommandations | 1 juillet 2025
Rapports médicaux / Instruments pour la gestion de cas pour spécialistes en assurance
Vous trouverez ici les rapports médicaux pour tous les domaines de l'assurance de personnes ainsi que les instruments pour la gestion de cas.
- Recommandations | 12 décembre 2024
Recommandations du groupe de travail commun OFAS/CCS/Suva
Les recommandations ont pour but la clarification des incertitudes lors du règlement des sinistres. Elles contribuent ainsi à un traitement simplifié et plus rapide des sinistres.
- Recommandations | 12 septembre 2024
Modèle de convention complémentaire portant sur la fortune liée
La convention complémentaire portant sur la fortune liée s’entend comme un modèle potentiel pour la conception des relations contractuelles pour la conservation des valeurs de la fortune liée. Toutefois, elle ne constitue en aucun cas une norme d’autoréglementation ni une norme minimale contraignante.
- Recommandations | 26 juin 2024
Questionnaire sur les risques de montage
Le questionnaire est une aide à la saisie des caractéristiques de risque des travaux de montage.
- Recommandations | 1 mai 2024
Questionnaire Assurance de construction
Le questionnaire s’entend comme un outil permettant une bonne identification des caractéristiques en termes de risque d’un projet de construction.
- Recommandations | 1 mars 2024
Modèle pour placements directs en hypothèques
Le modèle pour les placements directs en hypothèques définit les principes de base applicables aux opérations hypothécaires des compagnies d'assurances.
- Recommandations | 31 octobre 2023
Recommandation relative au recours à l’intelligence artificielle
L‘IA recèle le potentiel nécessaire pour améliorer des processus le long de la chaîne de création de valeur de l’assurance. L’ASA recommande six principes applicables à l’IA en assurance.
- Recommandations | 24 février 2023
Recommandations de la Commission des chefs des sinistres CCS
Les recommandations ont pour but de contribuer à un règlement équitable, pragmatique et efficace des sinistres.
- Recommandations | 1 janvier 2023
Recommandation application de la Variable Fee Approach (VFA)
Recommandation sur l’application de la Variable Fee Approach (VFA) du groupe de travail IFRS 17
- Recommandations | 1 janvier 2023
Business continuity management pour les compagnies d’assurances en Suisse
Un Business Continuity Management efficace contribue à la survie de l'entreprise et au maintien de ses activités même en cas d'événements exceptionnels et de situations de crise.
- Recommandations | 1 août 2021
Recommandations sur les conditions d’engagement dans l’assurance
La Société des employés de commerce et l’ASA ont défini de nouvelles recommandations communes sur les conditions d'engagement dans l'assurance. Les recommandations s'appliquent à compter du 1er août.
- Recommandations | 26 février 2021
Recommandation en présence de doubles couvertures d’assurance
Recommandation de la commission Assurance de protection juridique en matière de préservation contre les doubles couvertures négatives.
- Recommandations | 15 mai 2019
Assurance perte d'exploitation
Conditions modèles (CGA et CC) pour l'assurance perte d'exploitation
