Dé­té­rio­ra­tion, des­truc­tion, vol: in­ter­ven­tion de l'as­su­reur choses

L’assurance incendie couvre les dommages causés par le feu, la foudre, les explosions ou la fumée, les forces de la nature, la chute d’aéronefs ou de parties qui s’en détachent. Chacun de ces risques est décrit avec précision et les conditions générales mentionnent ceux qui sont exclus.

L’assurance incendie couvre – sous déduction d’une franchise – les dommages dus aux forces de la nature: crues (hautes eaux), inondations, tempêtes, chutes de grêle, avalanches, pression de la neige, éboulements de rochers, chutes de pierres et glissements de terrain (se reporter au Pool pour la couverture des dommages causés par les forces de la nature). Cette couverture prévoit habituellement un montant maximal de garantie. Les dommages aux cultures sont couverts par l'assurance grêle.

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• L'assurance contre les dangers naturels

En Suisse, les dommages dus aux tremblements de terre ne sont en principe pas couverts par l'assureur. Certaines compagnies d'assurances proposent néanmoins une assurance complémentaire à l'assurance incendie pour la couverture des dommages naturels dans le cadre de l'assurance ménage, biens meubles ou bâtiment.

L’assurance vol couvre les dommages consécutifs au vol par effraction, au détroussement et éventuellement au vol simple dans l’assurance ménage, au vol par effraction et au détroussement dans l’assurance commerciale. Le vol simple est la soustraction délictuelle d’une chose sans recours à la violence. Il y a effraction ou vol qualifié si le délinquant pénètre dans des locaux ou accède au contenu des meubles qui s’y trouvent par effraction. Le détroussement est un vol commis par des actes ou des menaces de violence.

L’assurance dégâts des eaux couvre les dommages aux choses assurées et causés par l’écoulement provenant de conduites d’eau ou par la pénétration d’eaux pluviales, d'eaux de la fonte de neige ou de glace provenant de tuyaux d’écoulement extérieurs ou des chenaux, par le refoulement des eaux d’égouts et de l’eau provenant de nappes souterraines, par l’écoulement d’huile de chauffage provenant d’installations de chauffage ou de citernes à mazout. Sont exclus de l’assurance les dommages causés par les forces de la nature qui sont couverts par l’assurance incendie.

Les dommages causés aux vitrages mentionnés dans la police (assurance détaillée – par pièce) ou à tous les vitrages incorporés au bâtiment (assurance globale) sont couverts par l’assurance bris de glaces. Peuvent être assurés les vitrages des bâtiments comme ceux du mobilier.

L'assurance immobilière couvre les dommages dus à l'incendie, aux événements naturels, à l'eau et au bris de glaces causés aux bâtiments et aux éléments faisant partie intégrante des bâtiments. Sont aussi couverts les armoires murales, les fourneaux, les foyers fixés à demeure dans un mur, les installations sanitaires, les volets, etc.

L’assurance ménage couvre les dommages survenus aux objets se trouvant dans la maison qui ne sont pas des parties intégrantes du bâtiment ou des installations immobilières. Il s’agit d’une assurance globale qui, selon la convention intervenue, couvre les dommages dus à l’incendie (dommages causés par les forces de la nature y compris), aux dégâts des eaux, au vol et au bris de glaces. En règle générale, l’assurance couvre la valeur de remplacement, soit la somme nécessaire au rachat d’objets neufs (valeur à neuf). Il est ici important d’adapter régulièrement la somme assurée en fonction de la dépréciation monétaire ou d’acquisitions nouvelles pour éviter tout risque de sous-assurance.

La Société suisse d’assurance contre la grêle à Zurich couvre les diminutions de rendement des cultures dues à la grêle. D’autres dommages dus aux forces de la nature sont aussi couverts, ainsi que les frais de reconstitution des terrains cultivés.

L'assurance des objets de valeur (assurance bijoux) couvre les dommages causés aux bijoux, aux fourrures, aux tableaux, aux instruments de musique et à d'autres objets personnels de valeur dus au vol, à l'effraction, au détroussement, à l'incendie, à l'eau, à leur perte ou à leur disparition ainsi qu'à leur destruction ou à leur détérioration. Des mesures particulières sont exigées quant à la garde et à la surveillance. Chaque objet assuré doit être déclaré et décrit exactement et séparément dans le contrat d'assurance (assurance détaillée: par pièce).

L’assurance valeur à neuf est une forme de l’assurance de choses qui couvre la différence entre la valeur actuelle ou vénale et la valeur à neuf. La valeur à neuf est le montant qui est nécessaire à l’achat d’objets neufs ou à la reconstruction de bâtiments. Par valeur actuelle, on entend la somme nécessaire au rachat ou à la reconstruction de ces biens, sous déduction de la dépréciation due à l’ancienneté, l’usure ou à d’autres causes (valeur réelle). En général, c’est toutefois la valeur à neuf qui est retenue comme somme assurée.

Il y a sous-assurance lorsque la somme assurée est inférieure à la valeur de remplacement. En assurance de choses, cela peut réserver de désagréables surprises au preneur d'assurance, car le dommage ne sera alors pas intégralement indemnisé. En cas de dommage partiel, les prestations d'assurance sont réduites en proportion de la sous-assurance.

Assurance des dommages provoqués par une interruption d'exploitation causée par un incendie, les forces de la nature ou des bris de machines. Prise en charge de la perte du chiffre d'affaires et de celle du bénéfice net, des frais fixes et des frais de personnel.

L’assurance des frais de déblaiement couvre les frais nécessaires pour déblayer les décombres des choses assurées du lieu du sinistre et les évacuer sur une décharge appropriée. Les frais de décharge et de destruction sont compris. En assurance immobilière, les frais pour la démolition des restes sans valeur du bâtiment sont aussi couverts.